Conditions d'utilisation du site Web

(1) Introduction

Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web ; en utilisant notre site web, vous acceptez intégralement ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre site web.

(2) Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, nous, nos artistes ou nos clients détenons les droits de propriété intellectuelle sur le site web et/ou les éléments qui y figurent. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

(3) Licence d'utilisation du site web

Vous pouvez consulter, télécharger (à des fins de mise en cache uniquement) et imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions ci-dessous.

Vous ne devez pas :

republier le contenu de ce site web (y compris la republication sur un autre site web) ;
vendre, louer ou concéder sous licence de quelque manière que ce soit le contenu du site web ;
reproduire, dupliquer, copier ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de notre site Web à des fins commerciales ;
modifier ou altérer de quelque manière que ce soit tout contenu du site web ; ou
Il est interdit de redistribuer le contenu de ce site web, à l'exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition à cette fin.
Il est interdit d'utiliser des méthodes d'exploration de données, des robots ou toute autre méthode similaire de collecte ou d'extraction de données sur notre site.

Lorsque du contenu est spécifiquement mis à disposition pour redistribution, il ne peut être redistribué qu'au sein de votre entreprise ou à vos clients à des fins de présentation uniquement.

(4) Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site web sont fournies gratuitement, et vous reconnaissez qu'il serait déraisonnable de nous tenir responsables concernant ce site web et les informations qu'il contient.

Bien que nous nous efforcions de garantir l'exactitude des informations présentes sur ce site web, nous n'en garantissons ni l'exhaustivité ni la précision ; nous ne nous engageons pas non plus à assurer la disponibilité permanente du site web ni la mise à jour régulière de son contenu.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions (y compris, sans limitation, les conditions implicites de qualité satisfaisante, d'adéquation à l'usage et d'utilisation de soins et de compétences raisonnables).

Notre responsabilité est limitée et exclue dans toute la mesure permise par la loi applicable. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages directs ou indirects découlant des présentes conditions générales ou liés à notre site web, qu'ils soient de nature délictuelle, contractuelle ou autre. Sans préjudice de la portée générale de l'exclusion qui précède, nous ne serons pas responsables des pertes de profits, de contrats, d'activité commerciale, de clientèle, de données, de revenus, de chiffre d'affaires ou d'économies escomptées découlant des présentes conditions générales ou liés à notre site web, qu'elles soient directes ou indirectes, et qu'elles soient de nature délictuelle, contractuelle ou autre.

Toutefois, aucune disposition des présentes conditions générales ne saurait exclure ou limiter notre responsabilité en cas de fraude, de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

(5) Accès restreint

Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à certaines parties de notre site web, voire à l'ensemble de celui-ci, à notre entière discrétion.

Si nous vous fournissons un identifiant et un mot de passe pour accéder à des zones restreintes de notre site web ou à d'autres contenus ou services, vous devez en assurer la confidentialité. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées avec votre identifiant et votre mot de passe.

Nous pouvons désactiver votre identifiant et votre mot de passe [à notre seule discrétion].

(6) Forum / chat / commentaires

Vous ne devez en aucun cas utiliser notre site web d'une manière qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui en perturbe la disponibilité ou l'accessibilité.

Vous ne devez en aucun cas utiliser notre site Web de manière illégale, frauduleuse ou nuisible, ni en lien avec une activité ou un but illégal, frauduleux ou nuisible.

Vous ne devez pas utiliser notre site web à des fins de marketing sans notre autorisation écrite expresse.

Vous ne devez pas utiliser notre site web pour copier, publier ou envoyer des courriels de masse ou des spams.

Il est interdit d'utiliser notre site web pour copier, publier ou envoyer des contenus illégaux ou susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires en vertu du droit anglais et des autres lois applicables. Tout contenu copié, publié ou envoyé via notre site web ne doit pas être diffamatoire, obscène, indécent, haineux, discriminatoire ou incitant à la haine ; il ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou au droit à la confidentialité d'autrui, ni à sa vie privée, ni constituer une incitation à commettre un crime ; enfin, il ne doit pas être trompeur, mensonger, à caractère sexuel explicite, menaçant, injurieux, harcelant ou intimidant.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer tout contenu publié sur notre site web.

Nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour traiter la publication de contenu inapproprié, y compris la suspension ou la résiliation de votre compte, la restriction de votre accès à notre site web ou l'engagement de poursuites judiciaires à votre encontre.

(7) Variation

Nous pouvons être amenés à modifier ces conditions générales. Veuillez consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version en vigueur.

(8) Intégralité de l'accord

Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à cette utilisation.

(9) Droit et juridiction

Le présent avis sera régi et interprété conformément au droit anglais, et tout litige relatif au présent avis sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux anglais.

(10) Nos coordonnées

Notre société s'appelle Illustration Limited. Elle est immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 54717256. Son siège social est situé au 2 Salamanca Place, Albert Embankment, Londres SE1 7HB, Royaume-Uni.